1- Tarifs
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, et exonérés de TVA selon l’article 293B du CGI. Les produits demeurent la propriété de 3D SAVOIE jusqu’au paiement intégral du prix. Pour les fabrications spéciales, un devis vous sera envoyé.
2- Commandes et Livraisons
Vos commandes sont généralement expédiées sous 2 jours ouvrés. Le délai de transport est de 2 à 7 jours, 3D SAVOIE ne pourra pas être tenu pour responsable d’un retard de livraison du fait du transporteur. Aucune commande ne peut être expédiée tant que le règlement n’a pas été effectué dans son intégralité, sauf entente spéciale avec le client. Pour les envois avec suivi, le numéro vous est communiqué dès l’expédition de votre commande.
Pour les commandes spéciales sur devis, et selon le montant de ce dernier, un acompte de 30% pourra vous être demandé.
Si vous souhaitez recevoir votre facture par courrier électronique, vous pouvez en faire la demande à contact@3dsavoie.fr en précisant votre nom, prénom, numéro et date de la commande, celle-ci vous sera envoyée sous 48h maximum.
En cas d’avarie à la livraison (colis ouvert, détérioré, produit abîmé), vous devrez signaler le litige impérativement sous 48h, soit par courrier recommandé, soit par mail à contact@3dsavoie.fr, en indiquant votre numéro de commande, votre date d’achat et une photo du produit détérioré. 3D SAVOIE pourra alors vous proposer soit un remplacement soit un remboursement. Les produits détériorés dont il ne sera pas possible d’en fournir la preuve ne feront l’objet d’aucun remboursement. Pour les pertes de colis, si ceux-ci sont déclarées livrés par le transporteur, le client devra fournir une attestation sur l’honneur officielle qu’il n’a pas reçu son colis afin qu’une réclamation soit faite au transporteur. Si le suivi du transporteur n’indique pas la livraison de la commande, nous procéderons à son remplacement sans frais.
3- Paiement
Le paiement de vos commandes peut s’effectuer de plusieurs façons :
- Sur eBay : Via paypal ou le systeme de paiement de la marketplace.
- Sur Amazon : Amazon traite directement vos paiements, merci de se référer à leurs CGV.
- Pour toutes autres transactions, les moyens de paiement suivant sont possibles : Chèque libellé à l’ordre de Damien LEGRAND, Virement bancaire (coordonnées en bas de votre facture ou devis), ou espèces (uniquement pour une remise en main propre et dans la limite de 1000€).
- Pour les clients disposant de conditions de règlements particulières, en cas de non-paiement à la date d’échéance prévue, une indemnité égale à 3 fois le taux d’intérêt légal sera appliquée, ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 Euros.
4- Service Client
Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, nous sommes à votre disposition par mail à l’adresse suivante : contact@3dsavoie.fr
5- Droit applicables, Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige le tribunal de commerce de Chambéry, sera seul compétent.
6- Garanties et retours
6.1 Les produits achetés chez 3D SAVOIE donnent droit à la garantie indiquée sur la fiche descriptive de l’article.
La garantie se limite aux conditions d’utilisation tels que définies dans la fiche article ou le devis.
Si aucune garantie n’est précisée les articles profitent de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus et des défauts de conformité des biens au contrat dans les conditions prévues aux articles L.211-1 du code de la consommation et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du code civil. La garantie consiste, selon notre choix, soit au remplacement, soit au remboursement s’il n’est pas possible de remplacer le produit.
Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et / ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé dans le cadre de la garantie.
6.2 Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit (hors commandes sur mesure). Les frais d’envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notices) avec une copie de la facture d’achat.
6.3 Pour toute réclamation, vous devez indiquer les coordonnées de l’acquéreur, votre numéro de facture, les références du produit figurant sur la facture et les motifs de votre réclamation.
6.4 Les retours doivent être expédiés avec un suivi (Lettre suivie, Colissimo ou autre). Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif. De même que les retours non affranchis, ou pas suffisamment, seront refusé à la livraison.
6.5 Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.
6.6 Tout remboursement s’effectuera par le mode de règlement initial, sinon par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.
6.7 Pour les produits modélisés et réalisé par 3D SAVOIE, la garantie s’applique seulement pour les usages que 3D SAVOIE aura convenu avec le client. Dans le cas où le client souhaite utiliser un produit pour un usage qui n’est pas conseillé ou qui n’as pas été prévu, 3D SAVOIE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’un quelconque incident.
7- Annulation de commande
Il est possible d’annuler une commande si et seulement si :
- La commande n’a pas encore été fabriquée et/ou expédiée
- Il ne s’agit pas d’une commande « spéciale », sur mesure
Si l’un de ces critères n’est pas rempli, l’annulation reste possible, dans le cadre du délai de rétractation, aux conditions susmentionnées.
Si la commande n’a pas encore été payée, celle-ci sera annulée sans aucun frais.
Si la commande a été payée, la commande sera remboursée intégralement sous 48h.
Si le client souhaite annuler une commande dont la modélisation a déjà été réalisée mais pas la fabrication, celui-ci se verra facturé le montant de la modélisation prévu initialement au devis.
Dans le cas d’une commande spéciale entièrement réalisée dans les délais annoncés, l’annulation ne sera pas possible et ne donnera lieu à aucun remboursement.
8- Respect de la propriété intellectuelle
L’ensemble des visuels (Images, photos, logos, pictogrammes…), les descriptions de produits de la boutique, les textes, en ligne sur 3dsavoie.fr mais également les différentes marketplaces (Amazon, Etsy, Ebay, Cdiscount) sont sous la propriété intellectuelle de 3D SAVOIE, représenté par Mr LEGRAND DAMIEN. En aucun cas un tiers ne pourra les utiliser pour promouvoir un produit similaire, sous peine de poursuites, sauf si un accord a été contractualisé entre les parties.
9- Fournisseur, distributeur, dropshipper
Sauf accord prévu explicitement et contractualisé, 3DSAVOIE ne fournira aucun réseau de distribution des produits. Il est également interdit de vendre les produits 3DSAVOIE par des méthode de dropshipping, sans accord préalable. Dans le cas de non respect de la close, des poursuites pourrons êtres engagées.